Mesures avant et après travaux : on vous dit tout !
Lors d’un chantier de retrait d’amiante (dit de sous-section 3, car c’est cette sous-section qui la défini dans le code du travail), des mesures d’empoussièrement d’amiante doivent être réalisées avant et après les travaux. Elles sont de trois types : Les mesures avant travaux, appelées aussi points 0, état initial ou encore mesure G (en référence […]
Propriétaires, maîtres d’œuvre : quelles mesures, à quel moment ?
Le code de la santé publique a été créé en 1953. Il est constitué de 6 parties elles-mêmes constituées de plusieurs livres. Dans notre cas, nous nous intéresserons à la première partie : Protection générale de la santé et au livre III : Protection de la santé et environnement. Plus précisément, nous irons au titre 3, chapitre […]
Désamianteurs, maîtres d’œuvre : les mesures d’empoussièrement amiante, pour qui, pourquoi ?
L’usage de l’amiante est interdit depuis le 1er janvier 1997. Il est donc obligatoire de réaliser un repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante sur les bâtiments dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, afin d’évaluer si, en fonction de leur état de conservation, ces matériaux sont susceptibles […]